Conseil Municipal du 05 février 2001



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2001-042APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JANVIER 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001-043VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001-044ADOPTION DES TAUX D'IMPOSITION - Délibération - (sans annexe)
2001-045BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE - Délibération - (sans annexe)
2001-046VOTE DU BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET B.P. 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001-047VOTE DU BUDGET ANNEXE 2001 "CAMPING" - Délibération - (sans annexe)
2001-048INDEMNITE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS -FIXATION DES TAUX - Délibération - (sans annexe)
2001-049SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'INSTITUT MEDICO-EDUCATIF "LES GRILLONS" - Délibération - (sans annexe)
2001-50SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS - AIDE AU SALVADOR - Délibération - (sans annexe)
2001-051APPROBATION DU BILAN DE L'OPERATION PARKING CHASSET-VILLARS - QUITUS A LA S.C.R.U. - Délibération - (sans annexe)
2001-052APPROBATION DU BILAN ANNUEL DE LA S.C.R.U. -EXERCICE 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001-053PROGRAMME 2001 D'ACQUISITION DE VEHICULES - LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES - Délibération - (sans annexe)
2001-054QUARTIER DE BELIGNY-TROUSSIER : PROGRAMME PLURI-ANNUEL DE REALISATION DE PROTECTION PHONIQUE -CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE ENTRE LA VILLE ET LA S.A.P.R.R. - Délibération - (sans annexe)
2001-055SECTEUR BALLOFFET-RENAN - REALISATION D'UNE NOUVELLE VOIE D'ACCES -ACQUISITION DE TERRAIN APPARTENANT A L'ASSOCIATION IMMOBILIERE DU COLLEGE DE MONGRE - Délibération - (sans annexe)
2001-56INSTALLATION CLASSEE -ARRETE AUTORISANT, A TITRE DE REGULARISATION, LA SOCIETE TERRIER A EXPLOITER DES INSTALLATIONS DE TRAVAIL MECANIQUE DES METAUX, DE TRAITEMENT DES METAUX ET D'APPLICATION DE PEINTURE Z.I. NORD A AMAS - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
2001-057AMENAGEMENT DU LOCAL D'ACCUEIL AU GYMNASE DE BELLEROCHE - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE - Délibération - (sans annexe)
2001-058GALERIE CRANE- ANNULATION DE LOYERS - Délibération - (sans annexe)
2001-059MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
2001-060INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -BRASSERIE DES MARAIS -AVENANT AU BAIL SUITE A LA CESSION DU FONDS CE COMMERCE - Délibération - (sans annexe)
2001-61INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : LOCAUX DES RESTO DU COEUR 156 RUE ETIENNE POULET -AVENANT DE RENOUVELLEMENT DE BAIL - Délibération - (sans annexe)
2001-062INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -LOGEMENT 247 RUE CLAUDE PERROUD - AVENANT DE RENOUVELLEMENT DU BAIL - Délibération - (sans annexe)
2001-063INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : CONVENTION D'OCCUPATION DE LOCAUX MUNICIPAUX 507 AVENUE SAINT-EXUPERY - Délibération - (sans annexe)
2001-064INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : MARCHES NEGOCIES - Délibération - (sans annexe)
2001-065INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCES POUR LES OEUVRES DU MUSEE DINI - Délibération - (sans annexe)